L’Union des Républiques socialistes soviétiques existe en tant que structure depuis le 30 décembre 1922. L’Union est à sa naissance composée des pays suivant : Russie, Biélorussie, Ukraine. A cela s’ajoute trois pays unifiés dans ce qui est appelé la Transcaucasie : l’Arménie, l’Azerbaïdjan et la Géorgie.
Le Turkménistan et l’Ouzbékistan rejoignent l’Union en 1924, le Tadjikistan en 1929, le Kirghizistan en 1936. Il s’agit là de conséquences de modifications dans le découpage territorial. Pareillement, en 1936, les pays composant la Transcaucasie deviennent chacun une république socialiste soviétique membre de l’Union.
de l’URSS de 1929 à 1936
En 1940, l’Union fut rejoint par les républiques socialistes soviétiques de Lituanie, de Lettonie, d’Estonie, de Moldavie.
L’URSS naît comme État fédéral par l’unité de différentes républiques. A ce titre, sa structure étatique s’appuie sur un Congrès des Soviets qui a une double nature :
– d’un côté, il est composé par des représentants des soviets ;
– de l’autre, il est également composé par des représentants chaque république.
Le Congrès des Soviets est ainsi composé du Soviet de l’Union, synthèse des soviets locaux (puis régionaux, etc.), et du Soviet des nationalités, avec des représentants de chacune des républiques.
De la même manière, les instances mises en place par le Congrès des soviets et formant l’État voient leurs documents obligatoirement traduits en russe, en ukrainien, en biélorusse, en géorgien, en arménien et en turc.
Il y a également deux types de Conseil des commissaires du peuple : celui au niveau de l’Union, celui pour chaque république.
Le premier s’occupe de domaines que n’a pas le second : les affaires étrangères, les affaires militaires et navales, le commerce extérieur, les chemins de fer, les postes et télégraphes.
Il s’occupe par contre également de domaines que l’on retrouve au niveau de ce dont s’occupe également le second : l’inspection des travailleurs et des paysans, le travail, l’alimentation, les finances, avec à chaque fois également un président du Conseil suprême de l’économie nationale (un donc au niveau de chaque république, un au niveau de l’Union).
Le second dispose, en plus, des affaires intérieures, de la justice, de l’éducation, de la santé, des assurances sociales, des affaires nationales.
Par contre, les décisions prises au niveau de l’URSS priment sur celles prises au niveau des républiques ; il y a également une citoyenneté unique fédérale.
La constitution de 1924 prolonge directement l’établissement de l’URSS.
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