La base de l’organisation politique de l’URSS était le soviet, le « conseil », du nom des comités ouvriers, des comités de paysans, des comités de soldats apparaissant lors de la révolution russe. Le mot d’ordre bolchevik était « tout le pouvoir aux soviets ! ».
Il y eut plusieurs congrès des soviets puis, une fois la révolution ayant triomphé, il fut donné naissance à l’Union des Républiques Socialistes Soviétiques, chaque république étant constitué d’un pouvoir des soviets.
La constitution de l’URSS de 1924 établit l’élection des délégués des soviets de la manière suivante. Dans les soviets des villes, chaque délégué est élu par 25 000 votants. Par contre, dans les soviets des campagnes, chaque délégué est élu par 125 000 votants.
Il y a un profond déséquilibre entre les villes et les campagnes ; à cela s’ajoute qu’une partie de la population, liée aux anciennes couches exploiteuses, est exclue du vote.
Les votes n’étaient pas non plus secrets ; ils se faisaient publiquement, à travers une succession de votes, en pyramide jusqu’à obtenir le nombre de voix exigés pour chaque délégué.
Les délégués se réunissaient alors en Soviet de l’Union, qui avec le Soviet des nationalités – avec un nombre fixe de délégués par république – forme le Congrès des Soviets. Ce Congrès met en place trois organismes essentiels :
– il élit un Comité exécutif central, qui se réunit plusieurs fois par an (il y eut 24 sessions entre 1922 et 1937) ;
– ce Comité exécutif central élisait le Conseil des commissaires du peuple de l’URSS, dont les membres étaient, grosso modo, l’équivalent des ministres (le terme étant par ailleurs adopté en 1946) et chaque congrès vérifie donc l’activité gouvernementale et lui confie les missions ;
– ce Comité exécutif central élisait la Cour suprême de l’URSS.
de l’Arménie, adopté en 1937
Le premier Congrès des Soviets a eu lieu en décembre 1922, donnant naissance à l’URSS, composée alors des républiques suivantes :
– Russie ;
– Biélorussie ;
– Ukraine ;
– Transcaucasie.
Le deuxième Congrès des Soviets a eu lieu en janvier-février 1924. C’est à cette occasion que Petrograd devient Leningrad et qu’est définitivement adoptée la constitution de l’URSS en fait déjà mise en place le 6 juillet 1923 par le Comité exécutif central.
Celle-ci était issu d’un projet rédigé par une commission mise en place par le Comité exécutif central, ainsi que validée lors d’une session du Comité Central du Parti Communiste d’Union Soviétique (bolchevik).
Le troisième Congrès des Soviets eut lieu en mai 1925, validant notamment l’entrée dans l’Union des Républiques Socialistes Soviétiques de Turkménistan et d’Ouzbékistan. Le quatrième Congrès eut lieu en avril 1927, aboutissant notamment à la demande de l’élaboration d’un plan quinquennal par le gouvernement.
Le cinquième Congrès a adopté le premier plan quinquennal en mai 1927 ; le sixième Congrès, en mars 1931, a notamment été marqué par l’admission de la République Socialiste Soviétique du Tadjikistan.
Le septième Congrès des Soviets, qui s’est déroulé en janvier-février 1935, a notamment accepté la mise en place d’une nouvelle constitution, qui fut approuvée par le huitième congrès, extraordinaire, de novembre-décembre 1936.
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